Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOMINCE
Numéro de dépôt :
1455326
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
17/04/1995
Présentation de la marque BIOMINCE
Déposée le 17 avril 1985 par monsieur Hubert GEORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « BIOMINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIOMINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMINCE est expirée depuis le 17 avril 1995.
Hubert GEORGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34